Conditions générales de Ventes

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

applicables dans leur intégralité pour toute commandes passées par écrit ou par téléphone.

TARIF DE LIVRAISON : 17,50 € pour Paris intra muros, banlieue nous consulter.
Nous assurons les livraisons pour toutes commandes supérieures à 150,00 €

 

PRIX : nos tarifs sont TTC incluant une TVA à 5,5 % sur la nourriture, 7% applicable sur certain produits considérés comme étant à consommer immédiatement (par exemple les sandwichs), 7% applicable aux produits qui sont servis chez le client avec une prestation de service (dans ce cas l’ensemble de la facturation est soumise à une TVA de 7%) et 19,6 % sur les alcools, dans notre magasin ou pour toutes livraisons.
Ces tarifs ont été établis au 1er Novembre 2009 et sont susceptibles de changement en fonction de la variation des cours des matières premières, nous vous conseillons de
toujours nous consulter sur la tarification de votre commande.

 

COMMANDE : pour une réception, elle ne peut être considérée comme confirmée qu’après la signature du devis et accompagnée d’un versement d’arrhes, qui seront conservées
dans le cas d’annulation de votre commande moins de 48 heures à l’avance. Dans ce même délai les quantités commandées ne peuvent être diminuées.

 

LIVRAISON : toute réclamation doit être faite auprès du livreur et stipulée sur la facture.

 

LOCATION : la location ou prêt de matériel, mis à la disposition des clients, sont consignés. Les pertes et casses sont facturées aux prix de revient.

 

PAIEMENT : le règlement doit intervenir au moment de la livraison. Dans le cas d’un délai de paiement accordé expressément par écrit, celui-ci ne pourra excéder trente
jours après la décade de livraison (article 5 de la loi du 31/12/1992)

 

Notre catalogue : toutes les photos sont suggestives et non contractuelles.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, nous vous conseillons de consommer avec modération